MENTIONS LÉGALES
1. PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet
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Propriétaire / Éditeur : Andréa OSTIZ, Entrepreneur Individuel
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Siège social : 30 Rue Rouget de Lisle, 03630 Désertines, France
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SIRET : 831 812 326 00047
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Code APE : 1723Z (Fabrication d'articles de papeterie)
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TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
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Contact : Via le formulaire de contact sur
https://otzcreations.fr/contact -
Téléphone : Via la page de contact
https://otzcreations.fr/contact
2. DÉVELOPPEMENT ET PUBLICATION
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Directrice de la publication : Andréa OSTIZ
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Conception et réalisation technique : Julien OSTIZ
3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société o2switch :
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Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
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Téléphone : 04 44 44 60 40
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Site Web :
www.o2switch.fr
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu du site (textes, logos, designs de papeterie, photographies des objets personnalisés) est la propriété exclusive d'Andréa OSTIZ. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et de la clientèle.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données.
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Les membres inscrits sur le site peuvent exercer leurs droits en toute autonomie et formuler leurs demandes directement via la page dédiée :
.Mes droits RGPD -
Pour toute autre demande, l'utilisateur peut contacter l'éditrice via la page de contact du site.