ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site https://otzcreations.fr et les conditions d'utilisation par l'Utilisateur. Toute navigation sur le site implique l'acceptation des présentes CGU.

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE ET COMPTE CLIENT

Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet.

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ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (CRUCIAL)

Le contenu du site (logos, textes, photographies, et surtout les designs de papeterie et objets personnalisés) est protégé par le droit d'auteur.

• Toute reproduction, copie ou exploitation à des fins commerciales ou personnelles sans l'autorisation écrite d'Andréa OSTIZ est strictement interdite.

• L'Utilisateur s'engage à ne pas extraire ou réutiliser les visuels des créations présentes sur le site pour ses propres supports.

 

ARTICLE 4 : RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATEUR

L'Utilisateur est responsable des informations qu'il transmet via les formulaires (contact, personnalisation de commande, avis produits). Il s'engage à :

• Ne pas transmettre de contenus illégaux, injurieux ou diffamatoires.

• Ne pas tenter de nuire au bon fonctionnement du site (virus, piratage).

• Vérifier l'exactitude des textes fournis pour la personnalisation de ses articles de papeterie.

 

ARTICLE 5 : GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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• L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès et de suppression.

• Les membres peuvent gérer leurs données en toute autonomie sur la page : https://otzcreations.fr/mon-compte/rgpd/.

 

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ARTICLE 7 : ÉVOLUTION DES CGU

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ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE

Le présent contrat est soumis à la législation française.